SQM contrôle est réunit tous les documents qui forment le Dossier Technique de façon qu’il soit facilement lisible et compréhensible.
Ce document doit être préparé et conservé à disposition des autorités de Surveillance du marché avant que le produit arrive à la grande distribution.
Le dossier Technique constitue l’élément dominant en ce qui concerne l’évaluation de la conformité du produit effectuée par les autorités chargées de contrôler le marché des Etats membres.
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Le TCF doit documenter les choix en phase de projet et de construction décidés pour démontrer la conformité et identifier le produit. Ce document décrit les choix, les solutions et les potentiels risques en utilisant le produit d’une façon raisonnable et prévisible.
Les documents qui forment le TCF
Une description générale du projet, de la construction, et du fonctionnement du produit doit être présente et doit comprendre une description générale d’éventuelles variations.
- Dessin et schéma de projet et construction
- Résultats de l’analyse des risques. Il s’agit de la section la plus importante du TCF et par conséquent elle est absolument indispensable. L’analyse peut être exécutée avec méthodologies différentes et a le but d’examiner en détail les caractéristiques mécaniques, électriques, hydrauliques, ambiants et opératives du produit pour mettre en évidence de possibles causes de risque.
- Pendant l’analyse l’on peut rédiger une liste des risques qu’il faut éliminer en phase de projet. S’il n’est pas possible et le risque est encore présent lorsque le produit est commercialisé, il faut indiquer toutes les contre-mesures qu’il faudra adopter pour se garantir. Ces informations identifiées comme « risques résidus », sont à indiquer sur le manuel d’usage et manutention.
- Liste des normes adoptées pour se conformer aux donnés essentiels.
- Caractéristiques des matériaux utilisés. Il faut toujours insérer les fiches de sécurité (MSDS) fournies par le fabricant des matériaux.
- Documentation des composants trouvés en commerce.
- Calculs, essais, contrôles et instructions pour l’usage.