SQM vérifie les documents qui forment le Dossier Technique Structurel et la précision du dossier et compile la Déclaration de conformité que le client doit signer.

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SQM tient une banque informatique des données qui fait ressortir en avance l’expiration des DoC à cause de la mise à jour des Règles Harmonisées par rapport aux déclassées de façon à permettre au client de mettre à jour le TCF et la Déclaration de Conformité (DoC).

La Déclaration de Conformité engage le client car confirme que le produit à surmonté avec succès toutes les épreuves nécessaires à assurer son conformité aux donnés essentiels indiqués dans les Directives Européennes applicables.

Ce document peut être considéré un papier d’identité du produit. En effet il permet à un lecteur attentif et compétent d’évaluer la préparation de son compilateur et, par conséquent, l’exactitude des données reportées.

La Déclaration de Conformité reflet le contenu du Dossier Technique Structurel (TCF) et par conséquent doit être mise à jour au même temps.